La pandémie du coronavirus tient toujours le monde en haleine. Les vaccins doivent maintenant nous protéger du virus et permettre un retour rapide à une «vie normale». Du point de vue du droit du travail surgissent différentes questions, liées par exemple au thème de la vaccination obligatoire en entreprise ou à la façon de gérer l’attribution de droits spéciaux pour les personnes vaccinées. En tant qu’employeur, que devez-vous prendre en compte en termes de vaccination contre le coronavirus?
En raison de la crise du coronavirus, les entreprises suisses subissent en ce moment une pression économique considérable. Une enquête publiée il y a peu par l’Université des sciences appliquées de Zurich (ZHAW) montre ainsi qu’une PME sur six estime qu’une faillite est probable.
Le coronavirus continue de se propager en Suisse et au Liechtenstein et suscite de plus en plus d'incertitudes chez les employés et les employeurs. Nous vous expliquons les principales implications que le virus peut avoir en matière de droit du travail.
En raison de la propagation progressive du coronavirus, toutes les écoles sont désormais fermées dans toute la Suisse. En date du 16 mars 2020 le Conseil fédéral a pris de nouvelles mesures drastiques telles que la fermeture de tous les restaurants, bars, magasins et installations de loisirs (centres de fitness, piscines, etc.). A titre de soutien, la Confédération met jusqu‘à CHF 10 milliards à disposition de l’économie. Ce montant inclue également des indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail. Notre aperçu résume les principales questions autour des mesures officielles et des indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail.
Le droit du travail suisse est souvent plus souple et plus libéral que le droit du travail d’autres pays européens. Le Liechtenstein a repris les dispositions suisses en matière de droit des contrats de travail (Art. 319 ss du Code des obligations (CO)) pratiquement à l’identique (§ 1173a Art. 1 ss du Code civil liechtensteinois (ABGB)).
