Comprendre le paysage global de la TVA, TPS et des taxes de vente

Nous constatons de nombreux changements en matière d’obligations déclaratives, de reporting numérique, sans compter les questions soulevées par les autorités fiscales en matière d’audits, de compliance et de fiscalité du numérique. Il est communément admis que nous vivons désormais dans un monde volatil, incertain, complexe et ambiguë (VUCA world) et tel est sans aucun doute le cas pour ce qui est de la fiscalité indirecte internationale.

Les résultats inattendus de certaines élections (y compris le référendum du R.-U. sur le Brexit) ont généré une série de changements au niveau de la TVA/TPS et des régimes douaniers, certaines décisions judiciaires ayant par ailleurs également créé la surprise. Les entreprises se trouvent en première ligne et doivent répondre à ces changements, veiller à leur propre conformité et à respecter les nouvelles exigences dans le monde entier, souvent à brève échéance.

Les entreprises sont confrontées à des défis de taille et nous avons exposé ci-dessous quelques-unes des principales évolutions qui nous concernent, ainsi que nos clients, en matière de fiscalité indirecte internationale. La fiscalité indirecte est à présent un aspect commercial à part entière.